Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SAOZ
Numéro de dépôt :
1532001
Date de dépôt :
19/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/05/1999
Présentation de la marque SAOZ
Déposée le 19 mai 1989 par la Société Anonyme (SA) ATMOS EQUIPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAOZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SAOZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1532001.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAOZ est expirée depuis le 19 mai 1999.
ATMOS EQUIPEMENT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-45